• 015. Lacunes dans les BMS 1694-1737

    Le généalogiste qui effectue des recherches dans le Nord constate rapidement d’importantes lacunes dans les BMS de trop nombreuses communes.
    Un fait aussi généralisé ne doit bien sûr rien au hasard.

    1694-1717

    Le traité d’Aix-la-Chapelle en 1668 officialise les conquêtes de Louis XIV dans notre Nord. Le roi promet de respecter les coutumes et privilèges locaux mais il est bien décidé à imposer peu à peu son administration. De plus, comme il a besoin de financer l’effort de guerre, il lève des impôts, emprunte et crée de multiples offices. Ainsi, en octobre1691, une ordonnance royale crée l’office vénal de greffier-conservateur des registres paroissiaux dont la mise en application n’aura lieu qu’en 1694.


    Les registres doivent être tenus en double exemplaire :
              l’original, signé par les parties et le curé, était conservé à la paroisse
              une copie était remise au greffe du bailliage


    Le conservateur les paraphait au terme de l’année écoulée et se faisait rétribuer… à la page écrite ! Il fournissait aussi les registres pour l’année suivante. On comprend pourquoi les actes sont avares de renseignements et que la présentation soit si peu aérée.


    Certains curés obtempéreront tandis que d’autres, tel le curé de Steenwerck qui s’est plaint dans son registre paroissial, se montreront mécontents des frais résultant de cette obligation. Sur fond de querelle janséniste, d’autres encore, estimant que l’autorité royale n’a pas à maîtriser des informations religieuses, vont entrer en résistance. Certains, fidèles à leurs habitudes, ne tiendront qu’un seul registre officiel. Les plus déterminés se limiteront à un cahier clandestin qui n’est pas toujours parvenu jusqu’à nous.

    Il apparaît aussi que les greffiers-conservateurs des registres paroissiaux ne se soient guère souciés de mettre les registres en lieu sûr, montrant plus de zèle à les taxer, les accaparer et parfois à les vendre aux autorités ecclésiastiques soucieuses de garder la main sur leurs registres.


    Malgré quelques mesures pour tenter d’améliorer le dispositif, cette situation perdurera jusqu’à la mort de Louis XIV en 1715 et l’office de conservateur sera définitivement supprimé par un édit de décembre 1717.

     

    51. Lacunes dans les BMS 1694-1737
     

    Registre des Baptêmes, Mariages & Sépultures de Pérenchies pour 1694

    Archives départementales du Nord 

     

    1717-1736

     

    Inévitablement, un certain « laisser aller » s’est ensuivi, les curés ont enregistré les actes sur les registres qu’ils avaient en leur possession mais en un seul exemplaire, ce qui explique l’emploi de cahier prévus pour les années antérieures.

    La grogne des curés s’étant calmée et les évêques constatant une situation navrante, une nouvelle ordonnance royale de 1736 va enfin remettre de l’ordre dans la tenue des registres paroissiaux. Ils devront dorénavant être tenus en double exemplaire, tous deux originaux, c’est-à-dire signés par les parties et le curé dont l’un sera remis au greffe du bailliage. On en profitera pour donner des instructions précises sur la rédaction des actes.

     

    51. Lacunes dans les BMS 1694-1737

    Registre des Baptêmes, Mariages & Sépultures de Pérenchies pour 1737

    Archives départementales du Nord 

    Noter les différences entre 1694 et 1737.

     

    Pour ces périodes où les BMS font défaut, il est nécessaire de se rabattre sur le tabellion pour y rechercher TOUS les actes et pas seulement les contrats de mariage.

    De 1737 à la Révolution

    Après une courte période d’adaptation parfois, les nouvelles mesures, sauf rares exceptions, seront appliquées correctement jusqu’à la Révolution… pour la plus grande satisfaction des modernes généalogistes.

    Les registres paroissiaux passent alors aux mains des municipalités, seules habilitées désormais à dresser des actes d’état-civil. Ils y sont toujours, sauf si les communes ont été jugées trop petites pour en assurer correctement la conservation ou si des maires ont préféré s'en débarrasser, ils ont alors été versés aux Archives départementales.

    Les registres qui avaient été remis au greffe du bailliage seront finalement déposés eux-aussi aux Archives départementales. Les Mormons les ont microfilmés et les services d’Archives ont numérisé ces bobines pour les mettre en ligne sur Internet.

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    Sources :

    Jeannine DUQUESNE adh. GGRN suivant l’avis d’Henri DESCAMPS.

    Pierre SAGE par l’intermédiaire de Danièle LEROUGE.

    Pierre-Valéry ARCHASSAL « Où sont passés les registres 1691-1736 ? » in La Revue Française de Généalogie n° 213 Août-septembre 2014 pp. 21-23.

     


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