Ces actes (conservés en série E des AD mais aussi G et H) peuvent apporter des éléments similaires aux actes notariés bien que leur rôle ne soit pas exactement le même. En effet, le notaire traite du droit des personnes qu'il officialise tandis que l'échevinage est chargé des intérêts de la communauté dont il a la charge. 

Pour bien comprendre ce que ces documents divers et variés apportent aux généalogistes et comment les trouver, il importe de connaître, au moins schématiquement, ce qu'est un échevinage, son rôle et ses pouvoirs.

Au plan territorial, il s'agit d'un village sous la dépendance d'un seigneur, propriétaire d'un ou de plusieurs villages. Il appartient généralement à la noblesse - ou le prétend, tel le seigneur de Bouvignies à qui on donnait du "baron" sans que cela soit indubitablement attesté - mais il peut aussi être une communauté religieuse voire plus rarement un particulier. Le seigneur nomme le mayeur (le plus souvent choisi parmi les plus gros censiers), qui doit prêter serment, et les échevins qui officient à leur tour. Pour mémoire, le seigneur a aussi droit de justice haute, moyenne ou basse selon les cas. C'est le vieux système féodal qui, faute d'avoir su évoluer, sera anéanti par la Révolution.

Le village coïncide généralement avec la paroisse, entité religieuse qui relève in fine en général de l'évêché mais des cas particuliers peuvent se présenter : un village - et sa paroisse - peut appartenir à une abbaye comme Vred et Pecquencourt, propriétés de l'abbaye d'Anchin. Elle peut au contraire regrouper plusieurs petites seigneuries en leur totalité ou en partie ou encore être incluses. Ainsi, la paroisse de Waziers se trouvait au carrefour de la Flandre, de l'Artois et de l'Empire avec des régimes fiscaux différents, offrant de belles opportunités aux fraudeurs de bières et eaux-de-vie... Dans la dernière partie du XVIIIe siècle, la minuscule seigneurie Piquenne Le Roy, incluse dans la ville d'Orchies, appartenait à un médecin lillois qui veillait jalousement à la perception de ses droits seigneuriaux à chaque mutation de propriété.

En zone urbaine, l'échevinage peut être celui de la ville seule ou avec ses dépendances comme à Douai par exemple. Au Moyen-Âge, les villes ont obtenu, de haute lutte, des chartes, c'est-à-dire une relative autonomie qu'elles ont su pérenniser suite aux guerres de conquête de Louis XIV en particulier. Dans les Hauts de France, les magnifiques hôtels de ville avec leur arrogant beffroi, sa bretèque et son beffroi abritant un carillon rivalisent avec l'église, sa chaire, son clocher et ses cloches, ce qui en dit long sur les conflits de pouvoir entre la ville bourgeoise et l'autorité religieuse. Pour mémoire, les villes, au moins les plus importantes, comptent plusieurs paroisses mais Guînes, importante bourgade de plus de mille habitants - dont il est vrai une forte proportion de protestants ignorés des registres paroissiaux - n'en comptait qu'une.

Au plan administratif, l'échevinage applique évidemment les directives provenant des différents niveaux de sa hiérarchie, établissant ainsi l'assiette des impôts ordinaires et supplémentaires, nommant en temps de troubles des vigiles et des miliciens, réquisitionnant des ouvriers pour les fortifications de Vauban ou des corvéables (qui disent avoir été "courroucés"),... Des listes étaient dressées et en cas d'homonymie, un surnom ou le prénom du père levait toute ambiguïté.

L'échevinage dicte au besoin ses propres règles concernant l'espace public : interdiction de lancer des boules de neige, lestées ou non de cailloux, sur les personnes au sortir des offices religieux, de tirer des coups de fusil en l'air (fantasia) ou par la fenêtre lors des baptêmes, de se masquer le visage lors du Carnaval,... Il lui arrive de prendre des mesures d'urgence contre des forcenés. Il entretient aussi ou fait entretenir les "parties communes" : chemins, curage des fossés, attribution des parts de marais,... et veille au respect des droits des propriétaires, n'hésitant pas à mettre en fourrière les bestiaux pâturant illégalement dans les champs, jardins et marais. Là encore, des noms apparaissent.

Qui dit impôts, dit aussi possession de biens ! Sous l'Ancien Régime, la richesse était essentiellement terrienne. L'échevinage a donc besoin de connaître à qui appartient chaque parcelle de son territoire. Il conserve ainsi dans le "ferme" (un coffre sous la garde du mayeur) une copie de toutes les mutations de terres et d'habitations qui y ont eu lieu : ventes, successions, prise de garanties, hypothèques, saisies,... où que soient passés les actes ! Plus conservateurs que nous, nos ancêtres ne se posaient pas la question de savoir à partir de quel délai on pouvait opérer un classement vertical puisque ces actes pouvaient toujours servir à justifier droits et prétentions ! Malheureusement trop d'archives ont disparu par la suite. En conséquence, l'échevinage procède aussi à la vente aux enchères des biens saisis ou des successions complexes, litigieuses ou sans héritiers connus.

L'échevinage agrée ou refuse les demandes de marchands ou d'artisans désireux de s'installer sur son échevinage pour y exercer leur "traffic" pour "le plus grand prouffit de la communauté". Un certificat de bonne vie et bonnes moeurs délivré par le curé de la paroisse d'origine est aussi requis ainsi que des preuves d'autonomie financière. Un tel document non seulement rend inutile la recherche plus au-delà de cette famille où le père exerçait mais surtout il fournit son lieu d'origine.

L'échevinage autorise ou non les demandes de vente de biens selon le réemploi de leur produit. En effet, le pater familias avait le devoir de transmettre - et si possible d'accroître - ses biens et ceux de son épouse à leurs héritiers. La dilapidation était si réprouvée qu'elle justifiait l'envoi des fils de famille en prison (voire à la Bastille) à la demande des ayants droits. Par contre, si le demandeur était dans l'absolue nécessité de vendre ou s'il désirait financer une formation professionnelle à un de ses enfants ou encore de lui octroyer une rente pour entrer en religion, sa requête avait d'excellentes chances d'aboutir... à condition que les autres membres de la famille y consentent, n'y voyant aucun inconvénient ou renonçant à leurs propres droits ou s'engageant à honorer le contrat en cas de défaillance des contractants.

L'échevinage a aussi un rôle social tempéré toutefois par ses possibilités financières : il veille aux droits des orphelins mineurs ; il gère si nécessaire leurs maigres biens et doit parfois se résoudre à les mettre aux enchères à rebours pour les placer à l'année dans une famille d'accueil ; il doit se charger des enfants trouvés ; il apporte des aides diverses aux malades et aux nécessiteux ; il prend éventuellement en charge les frais occasionnés par ses ressortissants à l'extérieur. La condition est d'être natif de l'échevinage. Ainsi un individu retrouvé gravement blessé d'un coup de feu (apparemment une tentative de suicide) dans un champ du Cambrésis a été soigné jusqu'à son rétablissement puis mis sur une charrette et renvoyé, factures à la clé, à Cassel, son village d'origine dont le magistrat (autre appellation pour le mayeur et ses échevins) refusait de régler tout dédommagement, encourant ainsi un procès.

Enfin, l'échevinage exerçait en pratique le droit de justice dévolu au seigneur dont il lui arrivait défendre les intérêts. Il représentait la communauté dans n'importe quel conflit. Il arbitrait aussi les différends entre particuliers selon la coutume locale : cela pouvait aller des insultes ("putaine", "maquerelle" et "bougre", c'est-à-dire sodomite, étant les plus courantes), blasphèmes, coups et blessures, rixes parfois mortelles de cabaret... jusqu'aux procès pour infanticide ou sorcellerie, quitte à se faire assister pour les cas les plus graves qui pouvaient échapper à leur compétence comme dans la terrible affaire de sorcellerie à Bouvignies en 1679. Il soldait aussi les successions litigieuses. C'est ainsi qu'au décours d'un procès, on peut découvrir un testament ou un contrat de mariage au titre des pièces versées. On ne s'étonnera pas de savoir que le gros des affaires traitées était cependant les impayés de toute sorte.

On y voit donc défiler des justiciables, leurs victimes et des témoins qui, outre leur déposition fidèlement et savoureusement transcrite ou délicatement reformulée, déclinent leur âge, le nom de leur père, leur lien de parenté, de voisinage en relation avec l'affaire ou entre eux, leur profession, parfois des étapes de leur vie et tous détails utiles pour l'enquête. Renseignements d'autant plus précieux que les juges, plus rigoureux que nombre de curés, vicaires et clercs, contrôlaient et recoupaient tous ces éléments. Ils sont donc fiables.

Plus rarement, il arrivait au magistrat de trancher dans des cas de vente avec demande de "reprise par proxime" refusée (Ces affaires présentent le même intérêt qu'une dispense de consanguinité).

Cet inventaire succinct des documents disponibles donne une idée des possibilités qui s'ouvrent au généalogiste. Ils font entrer au coeur de la vie des citadins et des villageois, révélant au passage leur quotidien, leurs préoccupations, leurs vicissitudes et, à travers ces péripéties, leur mentalité à la fois si proche et si éloignée de la nôtre.

"Cherchez à qui appartient la terre !"

C'est en substance le conseil que Catherine Dhérent, ancienne directrice des AD62, donnait aux généalogistes qui avaient épuisé les BMS et le tabellion.

Plus prosaïquement, des actes mettront au jour, à travers des biens, des lieux d'origine insoupçonnés et des antériorités de propriété avec parfois mention de cession par succession ou par achat.

Ce sont ces recherches sur la traçabilité des terres et habitations qui permettent de retrouver l'ascendance des familles de riches censiers ou de seigneurs locaux, lesquelles peuvent, dans le meilleur des cas, mener à une ascendance flatteuse.

Remarques importantes 

Cet article ne vise qu'à orienter le généalogiste vers des sources insuffisamment connues pour qu'il puisse poursuivre et étoffer ses recherches. Il ne peut traiter que de généralités : entrer dans les détails nécessiterait un travail considérable. Il ne saurait non plus être exhaustif pour les mêmes raisons.

Il alerte cependant sur l'incroyable variété de situations que présentait l'Administration à la fin de l'Ancien Régime, complexité acquise progressivement au fil des aléas de mille ans d'Histoire et de l'évolution notamment de la jurisprudence. Ainsi, une nouvelle compétence a pu échoir aux échevinages ou leur être retirée comme le montre le cas d'une enfant, pourtant exposée en 1725 tout contre la porte de l'Abbaye de Flines-les-Râches manifestement pour leur être confiée, a été à la charge du village parce que ces Dames avaient, dans un cas similaire en 1714, obtenu gain de cause auprès du Conseil souverain du Roi. Rien n'était figé dans le marbre : il y a eu des "avant" et des "après". 

Il ne faut pas oublier non plus qu'avant Internet, les messages officiels circulaient fort bien via un réseau bien structuré mais qu'il n'en était pas toujours de même pour les diverses informations susceptibles de rendre service à la population comme un récent arrêt faisant jurisprudence, d'où des décalages parfois entre des décisions et leur généralisation.

Il faut enfin noter que les affaires familiales ne portant pas sur les biens (quoique, à y bien regarder...) mais sur les sacrements et les moeurs relevaient des tribunaux ecclésiastiques appelés officialité (du diocèse).

Bonne chance dans le maquis !

C'est pour éclairer ceux qui se sentent perdus devant les tabellions et ceux qui, les considérant comme une simple base de données, passent à côté de leur richesse que je reproduis ici ma réponse sur un excellent site d'échanges généalogiques à deux intervenants désireux de progresser.

LA QUESTION

"j'ai beaucoup de difficulté à trouver (et comprendre ...) les "tabellions"".

MA RÉPONSE 

Bonjour [..., ...],
Vaste question qui appelle des réponses d'ordre administratif, géographique et historique. Je m'en tiendrai aux grandes lignes.

Au plan administratif, les tabellions (terme qui a une double acception : les notariats ou les notaires) ou garde-notes (terme parfaitement explicite) sont très anciens car indispensables quand seule une petite minorité savait lire et écrire (pour compter, les autres parvenaient à se débrouiller) et que, instruits ou non, il était nécessaire de préciser les droits et devoirs de chacun. Le notaire servait aussi de greffier pour enregistrer des plaintes ou des témoignages. C'est un reflet fiable de tous les aspects de la vie. C'est ainsi qu'une preuve d'ascendance peut évidemment se trouver aussi dans un testament ou un partage successoral mais encore dans n'importe quel acte (un renouvellement de bail par des héritiers, un échange de biens entre deux beaux-frères,...), ou un ensemble d'actes à recouper.
Cas particulier d'actes passés entre deux personnes relevant de tabellions différents, fréquents chez les censiers et les marchands, y compris pour régler le mariage de leurs enfants.
Pourtant les généalogistes débutants, plus soucieux de remplir le maximum de cases de leur logiciel que d'aller à la découverte de leurs aïeux, n'y voient qu'un moyen de pallier un acte de mariage disparu ou incomplet sans se préoccuper de la teneur de l'acte. Dommage pour eux. Il suffit de considérer que ces actes sont si précieux à plus d'un titre que les dépôts d'archives en prennent grand soin. A méditer...
A noter qu'en cas d'urgence, les curés pouvaient recueillir les testaments.

A titre personnel, je déplore la tendance actuelle à isoler les contrats de mariage des autres actes jugés moins intéressants. Il faut craindre que par la suite on relève les testaments et partages (pas toujours exhaustifs sur la descendance et parfois piégeux) et que les autres actes a priori moins vendeurs sombrent dans l'oubli. Pourtant, ils donnent à comprendre la structuration, les problèmes et le quotidien des familles. Enfin, c'est parfois grâce à eux que j'ai pu progresser, lever un obstacle ou un doute.

Au plan géographique, le notaire exerce sur une zone délimitée. En gros, chaque ville importante a son tabellion (Lille, Douai, Valenciennes, Cambrai, Bouchain, Le Quesnoy, etc...) mais comme rien n'est simple, elle peut comporter des enclaves relevant d'un autre tabellion et une ville peut se trouver à la jonction de plusieurs tabellions ! Ainsi la carte du tabellion de Bouchain montre qu'elle s'étire vers le Valenciennois et que des enclaves plus ou moins vastes lui donnent un aspect mité. Douai se trouve à la jonction des provinces du Hainaut et de l'Artois, ayant chacune son tabellion, et aussi de l'Empire.

Au plan historique, les remaniements de frontière ont eu des répercussions. Louis XIV a ainsi réorganisé vers 1670 le tabellion dans les territoires conquis mais cela a pris un certain temps avant d'être complètement mis en place partout. Auparavant, ces actes étaient passés devant les échevinages (précurseurs de nos communes voire groupement de communes et conseil municipal) ou des seigneuries (Gouvernance de Douai et Orchies).

Quant à l'exploitation généalogique, le mieux pour vous est donc de vous rapprocher des associations généalogiques expertes sur le secteur qui vous intéresse. A l'ère du "tout gratuit", elles ont encore leur utilité et elles ne demandent qu'à être soutenues pour réaliser leurs nombreux projets car, au-delà de la limite des 75 ou 100 ans exigés par la Loi, tout ou presque vient ou viendra d'elles. En effet, chaque génération qui viendra verra doubler son nombre d'ancêtres et une vie de généalogiste n'y suffira plus surtout quand les origines seront diverses.

Remarque sur les actes les plus évidents. L'acte de mariage ne donne pas toujours un aperçu des apports des mariants qui se déclarent souvent satisfaits sans qu'il soit besoin de plus amples spécifications. Cela ne signifie pas forcément que les mariés ne possèdent aucun bien. Un censier qui se remarie par exemple peut ne pas souhaiter faire étalage de ses biens au notaire. A contrario, des pauvres n'ont effectivement pas grand chose à déclarer mais ils peuvent tenir à prévoir et organiser la fin de leur union (sorte de testament avant la lettre) ou mettre les points sur les "i" à propos de la législation si l'un des conjoints est bourgeois d'une autre ville (avec droits et privilèges particuliers) ou "étranger" (il suffit de venir de quelques villages plus loin) avec des coutumes différentes ou s'il est issu d'une famille retorse ou chicanière. Bien d'autres cas peuvent se présenter. C'est pourquoi il faudrait à chaque génération ratisser tous les actes pour rassembler le maximum d'éléments afin de se faire une idée la plus juste possible de la situation et du fonctionnement de la famille.
Il est important de rechercher ce qui se passe après la mort du père. On pense évidemment au remariage de la mère. On pense aussi au partage entre les héritiers mais il faut savoir que, parfois, des enfants n'y figurent pas parce qu'il ont déjà été suffisamment servis et que le patrimoine restant revient à ceux qui ne sont pas encore mariés. Souvent, ces derniers - ou plutôt leur pécule ? - les rends plus attirants et on constate qu'ils convolent tous en moins d'un an. Souvent, ils achètent quelque bien ou louent une maisonnette, contractent une obligation (emprunt à court terme) ou souscrivent une rente (emprunt à long terme mais transmissible aux héritiers tant emprunteurs que crédirentiers)... Après la famille disparaît des actes notariés jusqu'à ce qu'un nouvel événement important oblige à reconsidérer la situation.

Je vous souhaite de belles surprises...

 Les fêtes de fin d'année...  

Le jardin est (prétendument) au repos

C'est le moment de rêver aux plus belles floraisons, de regarder son lopin d'un œil critique, d'imaginer des améliorations tant techniques qu'esthétiques, de feuilleter les catalogues, de noter les manifestations les plus intéressantes... Pas de quoi remplir toutes les longues soirées d'hiver quand même.

Rosier "Centenaire de Lourdes" rouge et galanthus (perce-neige) "Elwesii"

dans la brume matinale du 07 janvier 2012.

Noël, la famille est réunie

On ravive inévitablement des souvenirs autour de papy et mamie, on se raconte les anecdotes les plus cocasses ou les plus émouvantes, on prend des photos, on ressort peut-être de vieux albums... on donne une photo jaunie... La situation est idéale pour démarrer une généalogie : questionner mais surtout sans insister si des résistances surgissent*, se faire préciser des détails, donner la parole aux Anciens qui, le festin aidant, vont se lâcher, prendre des nouvelles de cousins éloignés un peu perdus de vue,... noter, enregistrer,...

L'an prochain, c'est promis, on ira à la Toussaint se recueillir sur les tombes familiales puis, appareil photo en mains, on arpentera la commune pour voir si quelques maisons existent encore et on reviendra chargés de souvenirs et de nouveaux renseignements.

Mais avant cela, lors une prochaine visite, il est fort possible que les plus réticents, ayant remué et relativisé leurs souvenirs, éprouvent enfin le besoin de transmettre à un proche bienveillant ce qu’ils ne pouvaient pas révéler. Brisant leur solitude morale, ils saisissent la perche qui leur a été tendue et partagent enfin leur « misérable tas de petits secrets » selon la définition donnée de la biographie par André Malraux. 

Comme le jardinier, le généalogiste devra savoir semer au bon moment et attendre la levée des graines…

Bonnes et heureuses... et fructueuses fêtes de fin d'année !

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* Pour plus de détails :

http://www.geneanet.org/premiers-pas/les-premieres-etapes/iii-commencer-par-le-commencement

Après à la Révolution, on constate que nombre de nos aïeux ont quitté leur village, changé de métier ou les deux à la fois. Pas toujours facile de les suivre.

Ceux qui étaient au service d'un seigneur ou d'un établissement religieux ont bien été obligés de se résoudre à une reconversion professionnelle. Ainsi un garde d'abbaye a opté pour une carrière militaire qui lui a permis ensuite d'obtenir le poste de pontonnier d'un pont-levis tandis que le garde des bois d'un duc est devenu chasseur, autant dire qu'il se livrait au braconnage qu'il réprimait auparavant !

L'essor industriel naissant a attiré des campagnards qui espéraient trouver à l'usine ou dans les mines un salaire supérieur, des conditions de vie moins aléatoires et une tâche moins pénible. Certains, déçus par une première embauche, ont tâté de plusieurs emplois avant de se résigner...

Le développement administratif a entraîné des fonctionnaires parfois bien loin de leur village natal au prix souvent de nombreux déménagements : instituteurs, gendarmes, douaniers,... sans oublier les employés du chemin de fer, employés aux écritures ou de commerce,...

Mais s'il est dans le Nord une profession qui déconcerte les généalogistes, c'est bien celle de batelier. Pourtant, ce n'est pas celle qui cause le plus de difficultés : au moins, ils ne s'écartaient pas des voies navigables ! On recherchera d'abord des cartes anciennes pour avoir une bonne connaissance des fleuves et des rivières navigables ainsi que des différents canaux avec la date de leur création et de celle de quelques tunnels. Cette précaution évitera de battre inutilement la campagne. On ne perdra cependant pas de vue que les voies navigables ont parfois connu des modifications de leur tracé, notamment lors des reconstructions après guerre, transférant les rives d'un village vers un autre.

Quel que soit le cas, si le dernier domicile est connu, grâce notamment aux actes d'état civil de leurs enfants, la recherche en est grandement facilitée, même si le décès n'a pas eu lieu dans la commune. Il suffit de se reporter à la série 3 Q qui reprend tous   les actes de décès du canton. En effet, le décès figurera au bureau d'enregistrement du lieu du décès mais - et c'est ce qui nous intéresse - également au bureau du domicile du défunt vers lequel il aura été répercuté.

Ces grands registres "alpha-chronologiques" peuvent désorienter le néophyte s'il ne sait pas comment ils étaient remplis ni à quel usage, ils étaient destinés. Le préposé recevait chaque année un registre tout neuf qu'il découpait pour créer des onglets afin de le transformer en répertoire. Il pouvait ensuite ventiler les actes selon l'ordre alphabétique des patronymes et recopier sur la page de gauche les informations extraites des actes de décès, à raison d'un acte par ligne et d'une colonne pour chaque type de renseignement, comme pour nos modernes tableaux Excel.

Notre préposait traitait au fur et à mesure de leur arrivée les actes expédiés depuis les communes du canton. Il s'ensuit que Truc-Muche puisse précéder Tartempion et que le dernier acte de Trifouillis-les-Oies soit postérieur au premier de Trépigny-les-Luzernes qui suivra ! Vers la fin de l'année, le manque de place peut se faire sentir dans certains onglets, notamment ceux réservés aux lettres D et L par lesquelles commencent un grand nombre de patronymes dans la région du Nord. Notre préposé casait alors les actes dans des onglets où il restait de la place, généralement vers la fin de l'alphabet et si cela ne suffisait pas,.. il renvoyait de nouveau vers un autre onglet. En principe, il indiquait ce renvoi dans l'angle inférieur droit mais avec le temps et trop fréquemment sollicité, il peut devenir illisible...

La page de droite concerne le suivi de la succession... à des fins fiscales ! La première colonne peut mentionner l'attestation du maire si le défunt était indigent. Hormis ce cas, des abréviations à décrypter renvoient vers les étapes de la succession, vers le registre résumant l'acte notarié et vers la perception des droits fiscaux. On peut aussi, selon la période considérée, y trouver les noms de quelques héritiers.

Ces documents sont librement consultables en ligne dans la salle de lecture des AD59 (Archives départementales du Nord à Lille).

L'acte de décès enfin trouvé, on aura peut-être la surprise de découvrir mention que l'aïeul est décédé dans un hôpital, hospice ou asile psychiatrique. Comme l'ont montré les travaux de Michel FOUCAULT, la société avait l'enfermement facile et il ne faisait pas bon être trop gâteux, hargneux, déviant des normes ou dilapider le patrimoine familial. On recherchera alors dans les archives de l'établissement les dates d'entrée(s) et de sortie(s) et le dossier médical sous réserve des délais de communication.

Mais si le registre de décès de la commune révèle qu'un nombre élevé de défunts, bien que généralement d'origines diverses, trépassaient à la même adresse et si cette commune comportait une prison, il sera judicieux de consulter la série Y pour voir si l'aïeul ne figurait pas sur la liste des détenus. Si oui, on consultera la série U pour savoir ce qui lui a été reproché.